Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site Web officiel le "Ciel des Alpes du Sud", propriété du Département des Hautes-Alpes.

Département des Hautes Alpes, place St Arnoux, BP 159, 05 008 Gap cedex

 

Hébergement, logiciel, maintenance

Ce site est développé et hébergé par via le CMS e-monsite par le personnel du service des aérodromes  du Départementl des Hautes Alpes

 

Données Personnelles

" Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu "

" Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers "

" Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues "

 

Loi informatique, fichiers et libertés

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée.

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Au titre de l'article 34 de ladite loi, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant. Pour l'exercer, vous pouvez utiliser le formulaire de contact situé en menu bas du site.

 

Les informations que nous sommes amenées à recueillir proviennent :

 

du formulaire d’authentification et de l'enregistrement volontaire de votre adresse e-mail

des différents modules de contact vous permettant d'adresser directement un e-mail et recevoir une réponse et si vous cochez l’option correspondante de recevoir des informations de notre part

des formulaires d'inscription aux newsletters du site récoltant votre adresse e-mail.

Dans les deux premiers cas, votre adresse e-mail et vos coordonnées ne nous serviront qu'à vous donner une réponse et, si vous avez coché la case correspondante, vous recontacter. En ce qui concerne la newsletter, votre adresse e-mail peut être supprimée de notre liste via le lien prévu à cet effet sur la dite newsletter

 

Limitation de la responsabilité

Le Département des Hautes-Alpes ne garantit ni les résultats, ni les performances des produits basés sur les informations qui sont fournies sur ce serveur.
Ces éléments et informations sont fournis "en l'état" et sans garantie d'aucune sorte.

 Le Département des Hautes-Alpes ne garantit pas que les fonctions contenues dans ces éléments s'exécutent sans interruption et sans erreur, ni que leurs défauts seront corrigés. Le Conseil général des Hautes-Alpes ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect en ce y compris notamment les pertes de profit, de clientèle, de données ou de toute autre perte de biens incorporels (et ce, même si le Département des Hautes-Alpes a pu être informé de la potentialité d'un tel dommage) pouvant survenir de l'utilisation ou au contraire de l'impossibilité d'utiliser les services proposés par le site.